Réglement intérieur

Pour le bon déroulement du Marché, Madame le Maire et la Commission du Marché précisent le règlement intérieur suivant :

Les contestations et litiges qui peuvent découler du présent règlement seront soumis à la « Commission paritaire du Marché » qui tranchera.

(1) Toutes les transactions doivent se dérouler obligatoirement sur le Marché communal.

(2) Les Acheteurs doivent garer leurs véhicules personnels à l’endroit réservé à cet effet. Dans l’attente de l’heure du marché, ceux-ci doivent impérativement séjourner autour de la buvette. Les camions restent à leurs emplacements jusqu’à l’heure prévue pour la fin du marché signalée par un coup de sifflets.

(3) Les horaires du marché sont les suivants :

Marché aux Asperges :                Asperges vertes – fines  : 12 h 00

                                                     Asperges blanches          : 12 h 15

A partir du marché aux Cerises : Asperges vertes – fines  : 11 h 30

                                                     Asperges blanches           : 11 h 45

                                                     Cerises                             : 12 h 00

(4) Tous les Producteurs doivent impérativement identifier à leur nom et adresse chaque colis avec des étiquettes. Il est rappelé que toute marchandise mise en marché doit être normalisée.

(5) La pesée des asperges, cerises et abricots doit se réaliser avant l’heure de mise en vente (les bascules sont ouvertes à partir de 10 heures, fermeture à 12 heures)

La tare des palettes doit être déduite obligatoirement à la pesée.

(6) Le droit de pesage encaissé à la pesée est fixé pour la saison à :

0 € 15 pour les caisses plastique

0 € 05 pour les plateaux (5 kg)

Le prix de la pesée n’excèdera pas 6 €.

(7) 2 exemplaires du certificat de pesage sont fournis au Producteur :

- 1 blanc qu’il remettra à l’acheteur,

- 1 jaune qu’il conservera

(8) Le droit de stationnement pour les Expéditeurs est fixé à 1 € 5 par marché ou 30 € (forfait saison). Chaque emplacement est numéroté et l’Expéditeur devra stationner à la ou les places attribuées en fin de saison.

(9) Lors de la transaction, l’Acheteur devra fournir un bon d’achat qui mentionnera le prix et le nombre de colis.

(10) L’organisation matérielle, la circulation et la police du marché relèvent de l’autorité de l’Agent Municipal assermenté dûment désigné.

(11) Le marché aura lieu, en début de saison, trois fois par semaine puis, par la suite, tous les jours. Vous serez cependant tenus informés, à la fin de chaque marché, du jour où le prochain marché aura lieu.

(12) La tare des caisses plastique est de 1 kg 250. La tare des plateaux bois est de : 0 kg 500.

(13) Le travail du cariste consiste à décharger les véhicules de Producteurs et à charger les véhicules des Expéditeurs. La pesée, la mise en place sous le marché et la livraison aux camions sont à effectuer par les Producteurs ; ceux-ci sont invités à se munir d’un moyen de manutention individuel ou collectif.

Fait à Saint-Pons-la-Calm, le

Le Maire, la Commission du Marché

Commission du Marché

Président :                  FABRIGOULE Pascal

Vice-Président :         ARAGON Frédéric

                                   BORRELY Gérald

                                   LOVERA Christophe

                                   LAMBLARD Bruno

                                   LAURENS Jean-Marie

Commission Paritaire

                                   CORDUAN Félix

                                   ARLAUD Dominique (HUOT)

                                   FRICHET Lucien (DIMI-PRIM)

                                   FABRIGOULE Pascal

                                   LOVERA Christophe

                                   LAMBLARD Bruno