BULLETIN MUNICIPAL 2000

L'an 2000 dont nous avons tous tant parlé est sur le point de se terminer avec son lot de joies et de peines, en somme……, une année ordinaire…...

Comme les années précédentes, vous trouverez dans ce bulletin quelques informations concernant la vie de notre village, les réalisations faites et à venir…..

Les travaux de restructuration de la Mairie sont à présents terminés. Elle est tout à fait fonctionnelle et vous y trouverez tout ce dont vous avez besoin pour vos démarches (copies d'actes de l'état civil, cadastre, cartes d'identité, permis de conduire, etc….). L'aménagement extérieur n'est pas encore réalisé. Une demande de subvention a été faite auprès du Conseil Régional à Montpellier et des services de l'Etat (Dotation Générale d'Equipement).

En ce qui concerne les réalisations à venir, la partie gratuite de l'enfouissement des lignes E.D.F et TELECOM sera effectué en 2001, 2ème trimestre pour la seconde tranche financée en partie par la commune. Les équipes EDF ont pris du retard à cause de la tempête du mois de Décembre 1999. La convention est signée et le projet prêt à lancer selon le tracé que vous trouverez dans ce bulletin.

Le renforcement de ligne quartier Gandillon a été fait. Le goudronnage des chemins de Cassole et Bos Nègre est en cours (il a été retardé à cause des pluies de Novembre).

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Extrait du rapport de l'I.N.S.E.E sur le recensement de la population à Saint-Pons-la-Calm.

Au 8 mars 1999, Saint-Pons-la-Calm compte 410 habitants (213 hommes et 197 femmes), soit une densité de 64 habitants au kmL. La population est en légère hausse par rapport au recensement précédent. En neuf ans, depuis 1990, la commune a gagné 19 habitants. En vingt-quatre ans, depuis 1975, la commune a gagné 83 habitants.

Au cours des années quatre-vingt-dix, l'excédent naturel a contribué à la hausse de la population. En effet, entre les deux derniers recensements, on a enregistré 43 naissances et 34 décès dans la commune; l'excédent naturel s'élève donc à 9 personnes. Par ailleurs, l'excédent des entrées sur les sorties de population est de 10 La commune dans son environnement Saint-Pons-la-Calm appartient à l'arrondissement de la préfecture du département: Nîmes.

L'arrondissement regroupe 457769 habitants, soit une densité de 146 habitants au km2. La population de la commune en représente donc moins de 1%. Celle de l'arrondissement est en forte hausse par rapport au recensement précédent. En neuf ans, depuis 1990, l'arrondissement a gagné 38692 habitants. Dans l'ensemble du département, la population est passée de 585049 habitants en 1990 à 623125 habitants en 1999; soit un gain de 38076 habitants.

Les jeunes et les seniors La répartition entre jeunes et moins jeunes est à peu près la même que dans l'ensemble du département. Les 33 habitants qui ont 75 ans ou plus représentent 8% de la population; cette proportion est de 8,7% dans le département. Les 96 jeunes de moins de 20 ans représentent 23,4% de la population; à comparer à 24,1% dans le département.

La commune comprend 198 logements: 162 résidences principales et 23 résidences secondaires ou occasionnelles (au moment du recensement, 13 logements sont déclarés vacants). Le parc de logements est très ancien: 79 seulement ont été construits après la dernière guerre, soit une proportion de 39,9%. Cette proportion de logements récents, construits depuis un demi-siècle, est de 71,4% dans l'arrondissement et de 66,1% dans le département.

Les propriétaires et les locataires La quasi-totalité des résidences principales est constituée de maisons individuelles (94,4%). La grande majorité des habitants de la commune est propriétaire de son logement: 74,1% des ménages.

Le confort des logements et leur ancienneté Les installations sanitaires et le moyen de chauffage sont des éléments objectifs d'appréciation de la qualité des logements: la plupart des résidences principales ont au moins une baignoire ou une douche. Mais certaines manquent encore de confort: ainsi, 77 n'ont pas le chauffage central ou électrique.

L'automobile

L'équipement en automobile des habitants de la commune est élevé: 15 ménages seulement n'en ont pas. La proportion de ménages ayant au moins une automobile est de 90,7%; dans le département, cette proportion est de 81,9%.

La population active

Parmi les 410 habitants de la commune, 179 personnes sont actives: 106 hommes et 73 femmes. Au moment du recensement, 18 de ces actifs cherchent un emploi et 160 travaillent. Parmi ces personnes qui ont un emploi, 38 exercent une profession à leur compte ou aident leur conjoint; les 122 autres sont salariées. Une petite minorité de ces actifs exerce dans la commune; 117 personnes vont travailler en dehors.

Dans l'arrondissement, la population active est de 199746 personnes. Parmi elles, 36527 cherchent un emploi, ce qui représente un taux de chômage de 18,3%. Dans le département, le taux de chômage et de 19,2%.

INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES

Vous avez jusqu'au 31 Décembre 2000, dernier délai, pour vous faire inscrire sur les listes électorales de la Commune.

Il faudra vous présenter à la Mairie avec : · 1 certificat de domicile · 1 justificatif d'identité.

Les jeunes gens et jeunes filles qui ont eu ou qui vont avoir 18 ans en 2000, sont inscrits d'office, selon la loi, sauf pour les nouveaux arrivants qui n'étaient pas recensés dans la Commune.

DELAIS DELIVRANCE PAPIERS ADMINISTRATIFS

Cartes d'Identité : 1 mois environ

Cartes grises : Le retard est un peu rattrapé mais il est cependant conseillé de se rendre à la Préfecture de Nimes directement pour une délivrance rapide.

Passeports : 15 jours/3 semaines.

ORDURES MENAGERES ET DECHETTERIE

Vous aurez pu constater une grosse augmentation sur vos factures " Ordures Ménagères ". Le détail vous en a été donné lors de la première facturation. Celui-ci est du essentiellement au traitement des ordures ménagères, aussi cher que le ramassage !

Nous nous efforçons d'établir une facture calculée au plus juste car tout l'argent encaissé va essentiellement au budget " Ordures Ménagères et Déchetterie ".

Nous allons revenir à l'ancien système : une seule facture sera établie dans l'année, deux facturations occasionnant une surcharge de travail pour les services fiscaux.

Nous vous rappelons que pour les personnes âgées où celles qui ne disposent pas de véhicule pour transporter les objets encombrants, un ramassage est effectué par l'employé municipal le 1er lundi de chaque mois. Veuillez auparavant vous faire inscrire à la Mairie.

INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE AU 31.12.99

TERRAINS 185 456 F.

TERRAINS (Bois et Forêts) 19 977 F.

BATIMENTS 4 331 932 F.

VOIRIE 4 045 446 F.

RESEAUX 2 204 543 F.

MATERIEL DE VOIRIE 7 825 F.

MATERIEL DE TRANSPORTS 172 661 F.

MATERIEL ET MOBILIER 112 491 F. RESEAUX DIVERS 931 792 F.

ETAT CIVIL ANNEE 2000

NAISSANCES

DELAUNAY Edgar 15.12.1999

CASTEUR Axelle Marie Aurore 29.08.2000

MARIAGES

LANGUILLAT Sébastien et FRANCO Audrey 06.05.2000

POULY Ludovic et FERRAGUTO Carine 17.06.2000

ALVES ASCENCAO Pascal et BOSSU Clarisse 01.07.2000

MOUGENOT Stéphane et ABAUZIT Sandrine 29.07.2000

GAVILAN Daniel et ROJEL Isabelle 01.08.2000

ARAGON Frédéric et AZAN Muriel 08.09.2000

DECES

FASAN Amilcar 07.01.2000

GAYTE Daniel 09.01.2000

DELBRAYELLE Jean 15.05.2000

LAMBLARD Marcellin 17.07.2000

PLAGNE ep. PLANTEVIN Jeanne Paule 30.09.2000

DELIBERATIONS PRISES AU COURS DE l'ANNEE 2000 PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

* Inventaire du patrimoine communal

* FAR : Travaux E.D.F de compensation subventionnés par le Conseil Régional (projet d'aménagement éclairage public Place de l'Eglise et Lavoir)

* Achat par Monsieur BREANT d'une partie d'un terrain communal Quartier Margelet Pour construction d'un garage (30.000 F) *Mission de Maîtrise d'œuvre pour dissimulation lignes électriques poste cave.

* Tarification redevance ordures ménagères. *Motion de soutien au Maire de la Roque-sur-Cèze.

* Adoption du compte de gestion du receveur municipal 1999. *Adoption du compte administratif 1999.

* Adhésion au S.I.T.D.O.M (Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets et ordures ménagères de la Région de Bagnols-sur-Cèze / Pont-Saint-Esprit).

* Acceptation adhésion au S.I.T.C.O.M des Communes de Saint-Etienne-des-Sorts - Goudargues - Cavillargues.

* Adhésion au SABRE Bagnols - Gestion du cadastrede la Commune sur informatique.

* SIESB : participation de la Commune pour construction parcs de stationnement cars scolaires à Bagnols (condition que toutes les communes du canton participent)

BUDGET 2000

BUDGET PRIMITIF

Fonctionnement

Recettes - Dépenses 1.640.965.00 F

Investissement

Recettes - Dépenses 1.195.272.00 F

TAXES COMMUNALES

(Inchangées par rapport à 1999)

Habitation ……………………………….. 10.80 %

Foncier bâti ……………………………… 13.38 %

Foncier non bâti ………………………… 48.00 %

Taxe professionnelle …………………… 15.49 %

CONTINGENTS OBLIGATOIRES

Aide sociale ……………………………. 88 836 F

Incendie ………………………………… 46 165 F

Syndicat de la Tave ……………………. 84 811 F

S.I.E.S.B (Transports scolaires) ……….. 6 753 F

S.I.T.D.O.M (traitement O.M 99) ……… 33 906 F

(traitement O.M 2000)……. 68 039 F

(cotisation) ……………….. 2 103 F

S.I.V.U SARCIN (Déchetterie)………… 41 700 F

VIE SCOLAIRE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE SAINT PONS LA CALM / LE PIN

Très bonne rentrée scolaire 2000/2001 . Les effectifs sont stables, beaucoup d'enfants à l'école maternelle. Nous accueillons cette année deux nouvelles Institutrices, Madame Nathalie TICHIT restant à l'école du PIN, pour les classes C.M.1 et C.M.2, Mademoiselle Hélène SAURY qui vient de la commune voisine, TRESQUES, pour l'Ecole Maternelle, Mademoiselle Claire BORDENAVE pour les classes de C.P, C.E.1, C.E.2 à Saint-Pons.

Madame Christine CLAR et Madame Chantal PALATAN s'occupent de la Garderie et de la Cantine. Mademoiselle Karine MILANI, A.T.S.E.M, aide l'Institutrice de l'Ecole Maternelle. Madame Françoise FASAN qui occupe l'emploi en alternance, est en congé parental et reprendra son poste en 2002.

Les transports scolaires, financés par le Conseil Général du Gard, ont de nouveau été confiés, Société AURAN de Pont-Saint-Esprit qui donne entière satisfaction.

Chaque Commune, pour l'année scolaire 1999/2000, a participé aux différentes charges (personnel, garderie, cantine, fournitures scolaires, fournitures d'entretien, etc….) à raison de 80000 F. chacune. La dotation pour chaque enfant scolarisé est de 260 F.

Nous disposons de toutes les structures nécessaires pour accueillir tous les enfants, que les parents travaillent ou non. De ce fait, plus aucune dérogation n'est accordée. Tous les enfants, de la maternelle jusqu'au CM2 peuvent accomplir leur scolarité au sein du Regroupement pédagogique Saint-Pons-la-Calm/Le Pin. Les deux Communes se sont efforcées d'investir au maximum pour que les enfants soient bien accueillis. Il serait dommage de les voir partir à Bagnols-sur-Cèze.