Bulletin municipal 2003
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Le mot du Maire,

Chaque année, les mêmes inquiétudes – les mêmes soucis nous agressent… mais nous sommes toujours là pleins d’espoir pour l’avenir…

- l’avenir de nos enfants,

- l’avenir de notre village.

Puissions-nous être solidaires les uns des autres en ces temps de malheur pour nos villages voisins. Des collectes, des bénévoles sont demandés pour aider des familles qui ont tout perdu…

Sachons répondre par un élan généreux ! Que toutes nos associations continuent à se développer et faire corps avec l’ensemble du village. Ne faisons-nous pas une communauté solidaire entre personnes travaillant différemment?

Sachons vivre, dialoguer et partager tout en cultivant notre différence.Que de souhaits encore je pourrais évoquer pour que dans notre village on soit heureux de vivre en cette année 2004.

Mais je laisse le soin à chacun d’entre-nous de réfléchir pour faire de cette nouvelle année, une année de joie, de bonheur, de santé et de réussite.

Joyeux Noël et à tous les Saint-Ponais

Bonne et Heureuse Année

Reine Marie Laurens


Communauté de Communes du Val de Tave

L’Année 2003 a vu s’installer dans nos locaux « La Communauté de Communes du Val de Tave » C’est une association de Villages riverains de la Tave : GAUJAC – LE PIN – CAVILLARGUES – CONNAUX – TRESQUES – SAINT-PAUL-LES-FONTS ET SAINT-PAUL-LA-CALM qui gère  quelques actions en commun, notamment  le ramassage des ordures ménagères, la déchetterie, le S.I.T.D.O.M de même que le S.I.A.B.T.A (Syndicat Intercommunal de la Basse Tave). Dans les années à venir, d’autres compétences pourront s’ajouter, notamment  des structures créatrices d’emplois.

En ce qui concerne notre village, vous aurez pu constater que certaines lignes disgracieuses qui traversaient nos rues et nos façades ont disparues. La deuxième tranche de travaux E.D.F et Télécom sera réalisée en 2004. Les chemins communaux endommagés par les inondations des 8 et 9 Septembre 2003 et subventionnés par l’Etat et le Conseil Général  ont été réparés en partie. Quelques uns restent encore à faire…ceux pour lesquels une demande de subvention a été faite : chemin de Margelet et chemin desservant les maisons des Flourines, projet  réalisable seulement après accord du Conseil Général.

D’autres projets sont en cours de réalisation. Des  subventions ont été demandées au Conseil Régional et Général : 

-         Réfection et mise en eau de la fontaine du Planas

-         Installation d’un paratonnerre sur le toit de l’église

-         Jeux supplémentaires sur aire de jeux (hand-ball- cabane en bois – table et bancs + 1 fontaine)

-         Médiathèque du château

-         Aménagement cour de la Mairie

-         Etude  de l’assainissement autonome

-         Schéma de la nouvelle carte communale

-         Protection du captage d’eau potable et installation d’une pompe de chlore gazeux.

-         Peinture et électrification de la halle du marché. 

Nous espérons ainsi participer à l’embellissement de notre village et satisfaire ainsi certaines demandes de nos concitoyens.


ETAT CIVIL ANNEE 2003

NAISSANCES 

          ROUSSET            Lola – Mélanie                       08.01.2003

         CABANNE           Alexia – Christelle                    10.01.2003

         ANDRE                Marilou – Chiara                    20.04.2003

         SEDAN                Lucas                                       06.05.2003

         DEPARIS             Jolan – Christian                    18.05.2003

         ETIENNE            Clément – Elie                         20.06.2003

         MORCILLO         Alexis – Yvan                           03.07.2003

         DUDA                  Mélinda                                  02.08.2003 

 

MARIAGES    

         BONVALOT Thierry et SAUZAY Valérie             02.08.2003

   

DECES    

            GIOVANANGELI Michel                                    07.03.2003

         MENDRE Aimé                                                   10.04.2003

         ETIENNE Raymond née SOUSTELLE                07.12.003


VOS DEMARCHES ADMINISTRATIVES

CARTES D’IDENTITE – PASSEPORTS – CARTES GRISES

Vous déplorez beaucoup de retard dans la réception des demandes de cartes d’identité, passeports et cartes grises. Ceci n’est pas de notre fait. C’est la raison pour laquelle, si vous devez voyager, nous vous recommandons de faire vos demandes de passeport et carte d’identité au moins trois mois à l’avance.

En ce qui concerne les cartes grises, nous vous conseillons de vous rendre directement à la Préfecture, vous aurez satisfaction dans la journée.

ELECTIONS

Vous trouverez dans vos boites aux lettres, dès le mois de Février 2004, vos nouvelles cartes d’électeurs.

        Dates des élections en 2004 :

 

14 et 21 Mars             Elections Régionales 

13 Juin  :                    Elections Européennes 

 

RECENSEMENT MILITAIRE

Tous les jeunes Français doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile entre leur 16ème anniversaire et la fin du troisième mois suivant. Si la démarche n’est pas faite volontairement, ils seront inscrits sur la liste des non-recensés avant le dernier jour du trimestre au cours duquel ils atteignent l’âge de 18 ans.

CARTES DECHETTERIE 

De nouvelles cartes sont à votre disposition à la mairie pour l’accès à la déchetterie...


DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN 2003

  • Création et statuts de la Communauté de Communes du Val de Tave
  • Entretien des chemins communaux
  • Demande DGE pour installation électrique et peinture marché
  • Vente d’une coupe de bois à un particulier
  • Remplacement du personnel d’entretien
  • Pacte territorial de croissance (Schéma d’aménagement Territorial)
  • Dissimulation réseau F.T – Zones 1 et 4
  • Election d’un Délégué communal commission transfert de charges
  • Motion en faveur du maintien d’Ugine à l’Ardoise
  • Modification tarif droits de places marché communal
  • Modification tarif droits de pesage marché communal
  • Approbation du compte-rendu de la commission de transfert de charges
  • Embauche d’un garde pour le marché municipal
  • Institution d’un nouveau régime indemnitaire
  • Enquête publique pour renouvellement exploitation carrière Carminati à Connaux
  • Affectations des résultats année 2002 budgets Commune – Eau- Assainissement
  • Demande de subvention pour création d’une médiathèque
  • Installation d’un paratonnerre sur le toit de l’église
  • Augmentation de la redevance ordures ménagères et déchetterie
  • Autorisation de pose d’une nouvelle antenne SFR sur la tour de guêt
  • Mission de maîtrise d’œuvre ONF pour réparation chemin d’accès tour de guêt
  • Destination des coupes de bois
  • Restructuration de la consistance foncière de la forêt communale
  • Demande de subvention pour installation d’un système de stérilisation au chlore gazeux du forage
  • Création du SIG (Syndicat Intercommunal d’Information Géographique)
  • Subventions aux Associations
  • Approbation modification des statuts de la Communauté des Communes
  • Demande de subvention pour réfection de la fontaine du Planas
  • Désignation délégués S.I.I.G (Syndicat Intercommunal d’Information Géographique) : Messieurs REMUSAT et PAYER

BUDGETS PRIMITIFS 2003

 

                                                   Recettes/Dépenses                                    Recettes/Dépenses

                                                     Fonctionnement                                         Investissement

BUDGET COMMUNE                      822.195 €                                           280.490 €

BUDGET EAU                                     11.853 €                                             29.103 €

BUDGET ASSAINISSEMENT            22.061 €                                            39.102 €

BUDGET C.C.A.S                                     870 €                                         

TAXES COMMUNALES

                            Habitation ……………………………………          10.80 %

                                   Foncier bâti…………………………………...         13.38 %

                                   Foncier non bâti ……………………………...          48.00 %

                                   Taxe Professionnelle …………………………          15.49 %

 

Ces taxes n’ont  subi aucune augmentation, seule la valeur locative servant de base pour la taxe d’habitation et décidée par le département, a été modifiée.

       

DEPENSES OBLIGATOIRES

          La Communauté de Communes du « Val de Tave »a pris en 2003 la compétence ordures ménagères », déchetterie, S.I.T.D.O.M et Syndicat de la Tave (S.I.A.B.T.A). C’est elle qui paye les cotisations annuelles et les Communes remboursent mensuellement déduction faite de la taxe professionnelle pour un montant évalué cette année à 3450 €/mois. Ceci se nomme en matière budgétaire un « transfert de charges »

 

autres cotisations annuelles 

                                    S.P.A                                                     318 € 08

                                   S.D.I.S (Pompiers)                               8.639 € 55

                                   S.I.E.S.B (Transports)                             880 €

                                   S.I.E.S.B (Gestion)                                  510 €

                                   S.A.B.R.E (cadastre)                               568 €

                                   S.I.R.P (Regroupement. Pédagogique) 13.720 €


MEDIATHEQUE 

Les travaux seront bientôt terminés et une nouvelle bibliothèque va ouvrir dans les locaux de l’ancien presbytère. Elle sera ouverte à la population de Saint-Pons-la-Calm ainsi qu’aux enfants des écoles.

Vous pourrez y trouver un large éventail de livres puisque le bibliobus du Conseil Général reviendra dès son ouverture de même qu’un ordinateur avec accès internet.

 

 OCCUPATION DES SALLES PAR LES ASSOCIATIONS DU VILLAGE

 Les Associations doivent établir un calendrier  ou faire connaître au moins trois semaines à l’avance les dates de réunions, ceci afin d’éviter que deux séances se tiennent le même soir comme le cas s’est présenté récemment. 

Les clefs sont à retirer à la Mairie 

 RAMASSAGE ORDURES MENAGERES ET COLLECTE SELECTIVE

Le ramassage des ordures ménagères a lieu tous les lundis pendant la période d’hiver. Un ramassage supplémentaire sera fait le Vendredi pendant la période d’été du 15 Juin au 15 Septembre. 

En ce qui concerne la collecte sélective du Jeudi , nous vous rappelons que seules les caisses jaunes seront collectées. Tout sac ou poubelle supplémentaire ne sera pas pris. Dans le courant de l’année 2004, des sacs en plastique transparent jaunes seront disponibles à la Communauté de Communes. 

FOURRIERE 

Un nouveau service de ramassage des animaux errants vient d’être mis en service, la Société S.A.C.P.A (Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal). 

Toute personne constatant une prolifération de chats sauvages de même que des chiens, doit le signaler à la Mairie, la fourrière viendra les récupérer. 

D’autre-part, nous avons de nombreuses plaintes concernant des chiens errants dans le village qui causent des nuisances telles que poubelles éventrées et détritus disséminés dans les rues, ainsi que des aboiement continus nuit et jour. Par respect pour la population, nous demandons aux propriétaires de ces chiens de remédier à ce problème avant de faire intervenir les services concernés


Comité des fêtes de Saint Pons La Calm

 L'année 2003 se termine et voici venue l'heure des bilans. Alors plutôt qu'une série de chiffres nous vous proposons une petite réflexion sur le comité ses activités ses actions en fait sa raison d'être.

Le comité est né en 1985 avec l'adhésion de tous les jeunes du village avec pour objectif principal la fête votive. D'année en année l'objectif s'est peu à peu transformé pour être aujourd'hui l'animation du village et le rapprochement des personnes autour d'activités simples et ouvertes à tous.

Sans prétention mais avec beaucoup de cœur, de passion et de plaisir le comité vous offre .des divertissements autour d'une bonne table, sur les pentes enneigées, dans des parcs d'attraction ou tout simplement à travers les chemins de St Pons. Il existe encore pleins de choses à découvrir.

Alors vous aussi si vous avez des idées à proposer, une passion à faire partager, un projet n'hésitez pas venez en discuter lors de nos réunions mensuelles (ler jeudi du mois ). C'est simple et cela ne coûte rien juste un peu de temps et de volonté. Le comité des fêtes est une association à laquelle on accède sans difficulté puisqu'il suffit de participer à l'organisation d'une manifestation pour en être membre.

Sachez que les manifestations organisées durant l'année 2003 ont attiré beaucoup de monde.

2004 arrive avec déjà quelques dates à retenir

-         Le traditionnel gâteau des Rois le 04 janvier 2004 à la salle des  associations

-         Sortie à la neige le dimanche 1er février 2004

-         Fête de l’été le samedi 19 juin 2004

Et des projets

-         Journée ferrade en avril

-         Vide grenier avec nos amis de l’APE en septembre

-         Notre repas d’automne en octobre

Et très certainement d’autres manifestations

Le comité remercie les personnes qui par leurs actions et leur aide nous permettent d’animer le village et vous souhaite à toutes et à tous de très bonnes fêtes de fin d’année.

A l’année prochaine. 

                   Le comité des fêtes.


APE

Les petites canailles

 

C'est après beaucoup de réflexion et de questions que nous sommes arrivés à créer l'association des parents d'élèves du regroupement scolaire de Saint Pons la Calm et le Pin. Aujourd'hui nous sommes très heureux et très fiers de pouvoir fêter nos cinq ans. Depuis novembre 1999 date de naissance de l'association nous avons essayé de maintenir une ligne de conduite basée sur trois points

•:• Avoir une étroite collaboration avec les enseignants car notre but et réellement d'être « Une béquille » pour les écoles. Nous avions le temps et les moyens financiers il nous semblait nécessaire de tout mettre à la disposition des enseignants qui manquent souvent cruellement et de l'un et de l'autre. Nous espérons avoir répondu à leur attente et nous essayerons de poursuivre dans cette voie.

•:• Etre à l'écoute du maximum de parents afin d'exploiter la moindre idée nouvelle qui nous permet de nous renouveler chaque année un peu plus.

•:• Enfin maintenir une collaboration avec les mairies et les autres associations de nos deux villages. Nous remercions tout particulièrement les mairies qui mettent à notre disposition chaque année tous les moyens dont nous avons besoin pour l'organisation des manifestations. Nous avons été très heureux d'organiser plusieurs animations (vide grenier, Téléthon, fête de la musique) en partenariat avec le comité des fêtes de Saint Pons. Notre collaboration fonctionnant plutôt bien nous espérons renouveler l'expérience cette année.

Nous sommes très heureux d'accueillir trois nouveaux enseignants ainsi que plusieurs nouvelles familles. Certains ont même décidé de nous rejoindre au sein de l'association; nous les en remercions et nous leur souhaitons à tous la bienvenue.

Nous avons cependant « perdu » notre président ses enfants ne faisant plus partie du regroupement. Merci à lui de nous avoir guidés pendant ces quatre années.

Enfin nous remercions toutes les personnes qui viennent nous aider et participer aux différentes manifestations que nous organisons pendant l'année. Nous espérons vous satisfaire cette année encore.

Il nous reste à vous souhaiter à tous une

BONNE ANNEE 2004 et de JOYEUSES FÊTES


ASPP 

En cette fin d'année 2003, une nouvelle association vient de naître dans notre village

L’A.S.P.P, Association Saint-Pons Patrimoine

Cette association s'est fixée pour buts d'étudier, de protéger, d'entretenir ou de restaurer le patrimoine naturel, historique, culturel, artisanal, et architectural de Saint-Pons-la-Calm mais surtout de le mettre en valeur et de le faire connaître à ses habitants. Ces actions seront diverses : expositions, sorties-découvertes, ouvrages sur le village, propositions de projets, recueils de témoignages et d'archives et opérations directes sur le terrain. Ainsi, l'une de nos premières actions fut de remettre en vente toutes les brochures sur SaintPons (réservations possibles au bureau de poste de Saint-Pons)

Pourquoi créer cette association 

           parce que le patrimoine de Saint-Pons reste méconnu mais en vaut la peine

           parce que sa défense exige une action collective, concertée et durable

           parce qu'il faut réfléchir ensemble pour établir un plan d'action,

           parce que c'est la solution pour trouver les moyens d'agir (subventions, outils, aides matérielles,...).

Nous avons besoins de vous pour nous proposer vos idées, vos témoignages mais aussi de vos bras pour des actions plus concrètes dans le village. Venez nous rejoindre le deuxième mardi de chaque mois à 20h30 au château (place de l'église) Pour tous renseignements : 04.66.82.03.59

L'A.S.P.P vous souhaite ses meilleurs vœux pour l'année 2004 


LOU CALEOU DE LA TAVE 

Nous débuterons cet article qui clôture l'année 2003 en ayant une pensée pour tous ces morts victimes de la canicule du mois d'Août.

Bien sûr, nous assistons actuellement à une mobilisation toute particulière de la part de nos instances gouvernementales en faveur des personnes âgées et nous espérons qu'il en sortira des décisions positives pour l'avenir.

A Saint Pons, cela ne s'est pas si mal passé puisque nous n'avons à déplorer aucun décès durant cette saison chaude Lou Caléou s'en félicite. Toutefois nous savons aussi que ce n'est pas tout rose pour vous et nous souhaitons beaucoup de courage à nos malades et à ceux qui ont perdu un peu de leur bonne santé .....

Les activités du Club se sont déroulées normalement avec le gâteau des rois qui accompagnait l'assemblée générale, puis le repas cochon en Cévennes, suivi du repas animé, point fort de nos activités.

82 personnes y assistaient avec 12 anniversaires fêtés. Un très beau voyage en Cantabrie  Santander au mois d'Octobre clôturait la saison.45 personnes y participaient.

L'an dernier, nous avons enregistré 8 nouveaux membres dont 4 du village, c'est bien .....

Nous rappelons que la cinquantaine passée vous pouvez adhérer au Club. Nous savons que l 'union fait la force et il faut penser à la relève de nos responsables qui s'usent et certains sont à reverser au CONSEIL des SAGES (nouvelle branche des aînés).

Nos rendez-vous cette année

 Samedi 17 janvier 2004 : Assemblée Générale avec gâteau des rois et inscription nouveaux adhérents.

 Dimanche 8 Février 2004 : Loto

 Dimanche 14 Mars 2004 : Repas animé avec anniversaires.

Bonne Année à tous


UN TRAIN VERS L’ART

Depuis quatre ans Un train vers l'art poursuit son voyage.

La gare a changé. Désormais l'atelier donne directement dans la rue de la Magnanerie, avec sa vitrine toute bleue qui est déjà en elle-même une invitation au départ. Vous poussez la porte et vous vous retrouvez dans un monde où les pantins articulés, les autos multicolores, les animaux gentils, les jouets colorés et les objets malins naissent sous le pinceau imaginatif et appliqué des jeunes artistes.

Les activités restent aussi riches et variées.

La saison 2002 - 2003 s'est prolongée par le stage du mois de juillet pendant lequel le train a sifflé et roulé avec 22 filles et garçons à bord. Depuis la rentrée, 25 enfants nouveaux ou déjà inscrits l'année dernière participent à l'aventure. Les cours ont lieu le mardi soir et le mercredi de 10 h à 17 h.

D'autres ont préféré opter pour le stage lors des vacances scolaires de Toussaint, d'autres rejoindront à Noël, en février ou à Pâques. A noter que pour ces stages des conditions avantageuses sont consenties aux enfants du village.

Enfin comme les années précédentes, la porte de l'atelier est ouverte aux élèves des classes de Saint-Pons pour des séances éventuelles d'initiation.

Cette année encore le voyage sera enchanté...

Bonne année 

Atelier Un Train vers l'art, Rue de la Magnanerie, 30330 Saint-Pons-la-Calm, tel/fax 04 66 82 93 26


CLUB « DETENTE ET LOISIRS » 

Entente Cavillargues et Saint-Pons-la-Calm

Comme chaque année depuis la création du club en 1984, les cours ont débuté en Septembre.

A ce jour, nous sommes 35 adhérentes.

Une nouveauté cette année !

Un cours supplémentaire le jeudi à 17 heures qui a lieu à Cavillargues assuré par Linda de Saint-Marcel-de-Careiret.

Les autres cours ont lieu :

·        à Cavillargues, les lundis de 18h. à 19h. assuré par Patricia se Saint-Paul-les-Fonts,

·        à Saint-Pons-la-Calm, les mercredis de 18h30 à 19h30 assuré par Linda.

TOUS LES COURS SONT ASSURES HORS VACANCES SCOLAIRES 

Si vous avez envie de bouger quel que soit votre âge et votre sexe, vous pouvez nous rejoindre ……….

Vous serez les bienvenus !

 Notre Assemblée Générale aura lieu courant Janvier 2004, ce sera pour nous l’occasion de fêter les Rois et la nouvelle année !

A TOUS LES CAVILLARGUAIS ET LES SAINT-PONAIS

MEILLEURS VOEUX


RACING TEAM TRAJECTOIRE 

Sylvain MILESI pratique le karting en compétition sportive depuis l’âge de 10 ans dans la Ligue Cévennes Roussillon, en catégorie minime, cadet, puis promo et National Cup en 2001, avec des résultats très encourageants, nombreux podiums, victoires et Championnats de Ligue.

La saison 2002, passage en monoplace, formule Ford, avec des podiums la première année et victoire en 2003.

 

PALMARES 

1995                                                           2000 

1ère année de compétition en catégorie minime             3ème coupe de France promo junior

6ème championnat de Ligue                                         Champion de Ligue promo junior

                                                                                  30ème coupe de France promo junior

                                                                                  15 courses : 12 podiums – 3 victoires

1996                                                          2001

Catégorie minime                                                        Passage en catégorie national cup

3ème championnat de ligue                                          Vainqueur du champ ; régional Languedoc

7 podiums – 2 victoire                                                 7 podiums – 4 victoires

 1997                                                           2002

Passage en catégorie cadet                                          Passage en automobile monoplace formule Ford

2ème championnat de Ligue                                         3 podiums

6 podiums – 2 victoires                                               7ème championnat de France

                                                                                  4ème championnat de promotion

 1998                                                           2003

2ème championnat de Ligue cadet                                Champ. De France de formule Ford série FFSA

8 podiums – 2 victoires                                               4ème championnat de France

                                                                                  3ème championnat de promotion

                                                                                  14 courses – 8 podiums – 1 victoire

1999

Passage en catégorie promo 2

3ème  championnat de Ligue

7ème champ. De France promo 2 au Mans

20ème champ. De France junior à Lavelanet

6 podiums – 3 victoires


UNE PAGE D'HISTOIRE 

Un projet qui aurait peut-être changé l'avenir de Saint-Pons,

si celui-ci avait vu le jour. 

LE PROJET DUMONT

CANAL D'IRRIGATION DÉRIVÉ DU RHONE

 

En 1877, le projet Dumont, comportant une dépense de 147 millions pour un canal d’irrigation et de navigation: Irrigation des deux rives jusqu’à Cette et Narbonne sur la rive droite et navigation sur la rive gauche de Lyon à Arles. Une loi du 20 décembre 1879 sanctionna ce projet d’utilité publique.  

Nécessité des Canaux au point de vue Agricole.  

Le canal latéral au Rhône est indispensable à l’Agriculture de la région à cause de la latitude qu’il procurera aux populations de la basse vallée d’utiliser pour les irrigations une partie de l’eau, aujourd’hui entièrement absorbée par les services de navigation.  

Dans le Midi, tout le monde est fixé sur ce point, l’amenée de l’eau pour les irrigations est une question de vie ou de mort pour la végétation...

Pourquoi n’a-t-on pas fait les Canaux  

Un véritable monopole de fait.  

L’unique compagnie de navigation Hâvre-Paris-Lyon-Marseille a plus le souci d’une exploitation fructueuse plutôt qu’un développement des transports sur le Rhône dans l’intérêt général.  

L’Administration hostile. 

C’est l’hostilité, sourde, sournoise, inavouée, du corps des Ingénieurs des Ponts et chaussées. Nous nous garderons de faire le procès de cette administration, mais quand on étudie sans parti pris la question, quand on se rend compte, d’un côté des efforts incalculables fait en faveur des canaux pendant vingt ans, et d’autre part, de l’attitude de l’administration des Ponts et chaussées arrivant à annihiler ces efforts, on se sent, malgré soi, pris d’un sentiment de méfiance.  

Il faut voir comment les «Princes» de l’administration agissaient vis à-vis des projets divers. 

Tous ces projets leurs étaient soumis. Ils ne résistaient guère à la critique des savants officiels. C’est en vain qu’ils se présentaient avec l’apparence la plus solide et que leurs auteurs offraient toutes les garanties de compétence, de savoir et de probité scientifique. Les inspecteurs généraux et les ingénieurs en chef avaient tôt fait de démontrer que le projet était irréalisable. Ils y mettaient une sorte de coquetterie de savants supérieurs qui analysent sans parti pris, et qui démolissent par devoir...  

L’opposition des Chemins de fer.  

Il y a eu l’opposition, se traduisant de manières diverses, des Compagnies de chemin de fer ou de leurs partisans. Car les Compagnies de transport par terre, sont violemment hostiles à la navigation. C’est naturel, dira-t-on. Peut-être. En tout cas ce n’est pas justifié.  

La dépense.  

Il y a aussi la question de la dépense. Et ce n’est pas une des moindres. Sur ce point nous nous bornons à reproduire un passage du rapport présenté à la Chambre des Députés par M. M. P. Faure, au nom de la Commission chargée d’examiner ce projet de loi tendant à compléter l’outillage national par l’exécution d’un certain nombre de voies navigables... 

«Il n’est pas douteux que le coût du canal ne soit très élevé. Mais la question qui se pose est surtout celle de savoir si les résultats économiques seront en rapport avec les sommes engagée...»

Marius Richard, le 2 avril 1907.

 

RÉSUMÉ DE L'ENQUÊTE DANS LE DÉPARTEMENT DU GARD

AVIS DU PRÉFET

Sans me prononcer, soit sur les conclusions du rapport des ingénieurs de la navigation, soit sur le tracé du Canal, je suis d'avis que le projet soit, approuvé et déclaré d'utilité publique à cause des bienfaits que son exécution apporterait à nos vignobles, dévastés en ce moment par le phylloxera.

AVIS DES INGÉNIEURS

M. l'Ingénieur en chef du département du Gard, après avoir examiné le projet du point de vue de son service, résume ainsi son rapport :

« En résumé, en ce qui concerne les intérêts du service ordinaire du département, le projet est établi dans des conditions satisfaisantes et nous ne pouvons donner qu'un avis favorable à l'adoption de ce projet. »

AVIS DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE

La Commission,

Considérant que le projet consistant à dériver du Rhône 60 mètres cubes d'eau par seconde pour un canal de 327,850 km, de parcours, susceptible d'arroser 200.000 hectares de terrain, constitue un bienfait immense pour l'agriculture en général.
Que ces larges moyens d'irrigation peuvent fournir d'ailleurs un élément très précieux pour la submersion des vignobles du Midi de la France, considérée comme moyen de combattre l'invasion du phylloxera.
Considérant que les objections produites dans l'intérêt de la navigation du Rhône ne paraissent pas, fondées; que le service de la batellerie ne serait pas probablement compromis par la dérivation projetée, puisque le volume des eaux à dériver sera subordonné aux besoins de la navigation, et réduit proportionnellement suivant l'élévation ou l'abaissement du niveau des eaux du fleuve ; que d'ailleurs la question de la navigation est de la compétence des ingénieurs spéciaux qui seront sans doute appelés à apprécier quelle part peut avoir, à ce point de vue, l'influence de la prise d'eau projetée.
Considérant que l'opposition formulée au nom des droits acquis à la Compagnie des eaux du Midi par le décret de concession du 8 mai 1860, émane d'une compa­gnie totalement déconsidérée et ruinée, et qui, impuissante à réaliser ses engagements au point de vue de l'irrigation du territoire de Nîmes, voudrait se servir d'un titre, nul entre ses mains, pour entraver l'exécution d'une nouvelle entreprise conçue dans le même but.
Considérant que la généralité des populations comprises dans le parcours du Canal projeté, apprécient les avantages de l'entreprise et l'accueillent par des vœux favorables.
Considérant que les tarifs proposés ne sont pas exagérés.
Considérant, en ce qui touche à l'exécution des travaux, que l'intervention des syndicats pourrait, en amenant un conflit de pouvoirs, contrarier la marche régulière de l'entreprise.

La Commission à l'unanimité.

Emet l'avis le plus favorable au projet, tel qu'il est présenté par M. Dumont.

Sous la réserve expresse que le tracé du Canal, au lieu de passer par la vallée d'Uzès, se rapprochera de la ville de Nîmes, de manière à pouvoir arroser tous les territoires compris dans les vallées de Vistre et du Vidourle, sans tenir compte des prétendus droits acquis a la Compagnie des eaux du Midi pour l'irrigation des même contrées.

La Commission est d'avis, en outre, qu'il y a lieu de laisser aux constructeurs du canal principal le soin d'exécuter les rigoles secondaires et tertiaires, sauf à demander aux propriétaires un supplément de tarif.

La Commission émet enfin le vœu de voir, dans le plus bref délai, sortir, à cet effet, une loi déclarant d'utilité publique l'entreprise qui fait l'objet du projet présenté par M. l'ingénieur en chef Dumont.


AVIS DES CONSEILS GÉNÉRAUX, D'ARRONDISSEMENT

DE COMMUNES, DE CHAMBRES DE COMMERCE, ETC.

Conseil général du Gard

Session de 1872

Au nom de la Commission des travaux publics, le rapporteur présente au Conseil un rapport sur le projet du Canal d'irrigation du Rhône et lui soumet les conclusions suivantes :
Le Conseil remercie l'Administration du bienveillant accueil qu'elle a fait au projet et exprime le vœu que les études en soient continuées le plus promptement possible.

Session de 1874

Le Conseil général du Gard,

Vu la communication de l'ingénieur en chef Tavernier, sans méconnaître l'importance de la navigation du Rhône et en laissant au Gouvernement le choix des moyens les plus propres à la faciliter, émet le venu que le Canal d'irrigation du Rhône, qui aura pour effet d'assurer la fécondité de 200000 hectares de terres et de sauver par l'immersion, dans le seul département du Gard, 40000 hectares de vignes en plaine, menacées d'une prochaine destruction par le phylloxera, soit immédiatement étudié par le Conseil général des ponts et chaussées, soumis au Conseil d'Etat, voté par l'assemblée et entrepris et achevé, soit par l'Etat, soit par une Compagnie concessionnaire.

Chambre de Commerce de Nîmes

La Chambre de commerce de Nîmes, tout en reconnaissant qu'au point de vue agricole le Canal peut rendre de précieux services pour l'irrigation des terres, mais considérant que la Chambre de commerce doit se préoccuper de préférence des intérêts du commerce et de l'industrie qui pourraient être gravement compromis par une dérivation régulière et presque permanente d'une grande quantité des eaux du Rhône; et se référant, quant à ce, aux appréhensions manifestées, tant par le syndicat industriel et commercial de Lyon, que par la Chambre de commerce de la même ville.
Emet le vœu que le projet de M. Dumont soit soumis à un supplément d'informations dans un rayon plus étendu.
Que l'Administration provoque, par de nouvelles enquêtes, les avis des populations dans les départements qui ont intérêt à ce que les conditions de la navigation du Rhône ne soient point altérées et notamment dans l'Ardèche, le Rhône, la Loire, la Saône-et-Loire, l'Ain, le Doubs, la Haute-Saône, l'Yonne, l'Aube, les Vosges, la Meuse, et en général dans toutes les localités qui ont d'autres intérêts que ceux de l'agriculture.
Et en outre, que le Gouvernement fasse étudier, par des hommes spéciaux, la question de l'influence que peut exercer sur la navigation du Rhône une dérivation de l'importance de celle qu'on se propose de pratiquer sur la rive gauche du fleuve.

Commune de Saint-Pons-la-Calm

La création du Canal serait encore un immense bienfait pour les cinq départements traversés, car elle donnerait du travail à de nombreux ouvriers, activerait les affaires et répandrait l'aisance dans nos populations.
Elle serait surtout une source de prospérité pour l'agriculture de notre commune, en ce qu'elle permettrait dé créer des prairies arrosées, d'élever des bestiaux et d'augmenter la masse des engrais.
Par tous ces motifs, le Conseil appelle de tous ses vœux la création du Canal et lui donne à l'unanimité un avis favorable.

Nota : Une enquête identique est réalisée dans tous les départements concernés, Isère, Drome, Vaucluse, Hérault.

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